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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL
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Les Sels De GRUISSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sels De GRUISSAN
SOMEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3970006
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2022
Les Sels De GRUISSAN de SOMEVAL

Présentation de la marque Les Sels De GRUISSAN

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Sels De GRUISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMEVAL domicilié(e) Salin, route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 108 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMEVAL, M. Promé Jean Jacques domicilié(e) Salin, route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Les Sels De GRUISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sels De GRUISSAN est expirée depuis le 17 décembre 2022.

SOMEVAL a également déposé les autres marques suivantes : les Sels DE GRUISSAN , Vérandas Angevines, Fabricant installateur Vérandas & Menuiseries Alu , ELIXSEL


SOMEVAL, SAS - Salin, route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 504108309


SOMEVAL, M. Promé Jean Jacques - Salin, route de l'Ayrolle - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Sel, moutarde.